Bureau du Conseil Communautaire - 1er juillet 2010 :

- Ordre du jour du Bureau du Conseil Communautaire ( cliquez ici) ;
- Compte-rendu du Bureau du Conseil Communautaire (cliquez ici) ;
- Délibération accordant des aides économiques (cliquez ici) ;
- Délibération accordant une subvention au Fonds de Solidarite Logement et au Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (cliquez ici) ;
- Délibération relative à l'acquisition d'un terrain à Moutiers-Sous-Chantemerle pour la construction d'un atelier-relais (cliquez ici) ;
- Délibération relative au renouvellement du bail commercial du restaurant la carpe d'or, Pescalis (cliquez ici) ;
- Délibération relative au versement d'une indemnité d'éviction après acquisition d'une parcelle (cliquez ici) ;
- Délibération relative à la cession d'un terrain dans le cadre de la compétence économique de la Communauté (à venir) ;
- Délibération relative à la conclusion de prêts pour le financement d'un bâtiment industriel (à venir).

Conseil Communautaire - 1er juillet 2010 :

- Ordre du jour du Conseil Communautaire ( cliquez ici) ;
- Compte-rendu du Conseil Communautaire (cliquez ici) ; Annexe : Etat d'avancement de l'étude haies et zones humides (cliquez ici) ;
- Délibération portant modification des écritures comptables - Budget principal Terre de Sèvre (cliquez ici) ;
- Délibération portant modification des écritures comptables - Budget annexe Pescalis (cliquez ici) ;
- Délibération portant décisions modificatives - Budget principal Terre de Sèvre, Budget annexe Pescalis, Budget annexe Bâtiments industriels (à venir).

Commission Intercommunale pour l'accessibilité des personnes handicapées - 15 juin 2010 :

- Compte-rendu de la Commission - ( cliquez ici) ;

Bureau du Conseil Communautaire - 2 juin 2010 :

- Délibération émettant un avis favorable au PLU de Bressuire - (cliquez ici) ;
- Délibération actualisant les conventions-types d'aide à la création d'activité ou aux investissements productifs liés à une extension immobilière (cliquez ici) ;
- Délibération approuvant la création d'un atelier-relais à Moncoutant (cliquez ici) ;
- Délibération modifiant le financement des investissements (tranche VII) de Pescalis (cliquez ici) ;